ScanOptic
Présentation de la marque ScanOptic
Déposée le 19 août 2002 par la Société Anonyme (SA) HEADWAY TECHNOLOGY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ScanOptic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ScanOptic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScanOptic est expirée depuis le 19 août 2012.
HEADWAY TECHNOLOGY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52
Inscription le 3 octobre 2007 - Changement d'adresse n°464354 - Publication au BOPI 2007-10-03
Inscription le 27 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°468159 - Publication au BOPI 2007-12-27
Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464355 - Publication au BOPI 2007-10-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39